DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE Société anonyme
Numéro de dépôt :
1707401
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI de Génipa, 97224 DUCOS (dossier no 2209947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) (dossier no 2209947) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707401.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE Société anonyme - ZI de Génipa, 97224 DUCOS (dossier no 2209947) - France - SIREN 303150320
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - (dossier no 2209947) - France
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209947 - Publication au BOPI 2001-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180058 - Publication au BOPI 1995-01-09
Produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits, gelées, confitures, conserves, pickles.Café, thé, cacao, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.Bières, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Rhums, vins, spiritueux et liqueurs
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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